Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRINITAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOUATINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRINITAINE domicilié(e) KERLUESSE - 56470 - SAINT PHILIBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 522 900 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA, CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.
La marque HOUATINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée - KERLUESSE - 56470 - SAINT PHILIBERT - France - SIREN 301522900
AVOXA, CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).
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